Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile

Numéro de dépôt :
3792586
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU de SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU

Présentation de la marque CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU domicilié(e) Château Rayne Vigneau 33210 BOMMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 169 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU est expirée depuis le 22 décembre 2020.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU a également déposé les autres marques suivantes : GEMME DE RAYNE VIGNEAU , CHATEAU CAILLAU , MONSIEUR DE RAYNE , "CLOS L'ABEILLEY" , GOLD DE RAYNE VIGNEAU , VIRGIN DE RAYNE VIGNEAU , "LE SEC DE RAYNE VIGNEAU" , "CHATEAU DE RAYNE VIGNEAU" , CLOS L'ABEILLEY , MADAME DE RAYNE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU RAYNE VIGNEAU, Société Civile - Château Rayne Vigneau 33210 BOMMES - France - SIREN 312169964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.